Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par l’association :

ECOLE DE MUSIQUE HARMONIE LA GLANEUSE
Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Siège social : Maison des Sociétés (boîte 33), Square Grimma, 69500 Bron, France

Numéro RNA : W691053711

Numéro SIRET : 779 668 433 00013

Ville de déclaration : Lyon

L’association, fondée à Bron en 1884, est déclarée en préfecture du Rhône sous le numéro 1436.
Ses statuts ont fait l’objet d’une modification déclarée le 4 juillet 2018.


2. Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est :

Jean-Baptiste Pascal
Membre actif du Conseil d’Administration / Responsable communication
Email : webmaster@harmonielaglaneuse.com


3. Contact

Pour toute demande, vous pouvez contacter l’association :

Email : glaneuse.bron@gmail.com


4. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France
Téléphone : 1007
Site : https://www.ovh.com


5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) est la propriété exclusive de l’association ECOLE DE MUSIQUE HARMONIE LA GLANEUSE, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, de ces éléments est interdite sans autorisation préalable écrite.


6. Données personnelles

6.1 Collecte des données

Le site peut collecter des données personnelles via son formulaire de contact (nom, adresse email, message).

Ces données sont collectées uniquement dans le but de :

répondre aux demandes envoyées via le formulaire

assurer le suivi des échanges

6.2 Base légale

Le traitement repose sur :

le consentement de l’utilisateur (envoi volontaire du formulaire)

6.3 Durée de conservation

Les données sont conservées uniquement le temps nécessaire au traitement de la demande.

6.4 Destinataires des données

Les données sont destinées exclusivement aux membres habilités de l’association.

Elles ne sont en aucun cas vendues, louées ou transmises à des tiers.

6.5 Droits des utilisateurs

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez des droits suivants :

droit d’accès

droit de rectification

droit de suppression

droit d’opposition

Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un email à :
glaneuse.bron@gmail.com


7. Cookies

Le site utilise des cookies afin d’assurer son bon fonctionnement et d’améliorer l’expérience utilisateur.

7.1 Cookies techniques

Le site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement.
Ces cookies ne nécessitent pas de consentement.

7.2 Cookies tiers soumis à consentement

Le site utilise des services tiers susceptibles de déposer des cookies :

Google Maps

Google reCAPTCHA

Ces services peuvent collecter des données de navigation et déposer des cookies, notamment à des fins de sécurité et de fonctionnement.

7.3 Consentement

Lors de votre première visite sur le site, un bandeau vous informe de l’utilisation de ces cookies et vous permet :

d’accepter

de refuser

ou de personnaliser leur utilisation

Aucun cookie non essentiel n’est déposé sans votre consentement.


8. Responsabilité

L’association s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible sur le site. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour.


9. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.